Eau

Eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur l'accés à l'eau potable en Afrique, à Marseille le 13 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'aide de la France au développement dans le domaine de l'eau et l'action de la France en faveur d'une gestion durable de la ressource en eau dans le cadre d'une organisation mondiale de l'environnement, à Marseille le 12 mars 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 mars 2012. Le Forum mondial de l'eau.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à ITélé le 27 janvier 2012, sur le débat ayant opposé François Hollande à Alain Juppé la veille sur France 2 et les propositions du candidat du PS à l'élection présidentielle en matière d'écologie.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010 sur « La géopolitique de l'eau »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Lionnel Luca  ;  Jean Glavany  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Brun  ;  Vincent Frey  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur l'action de la France en faveur de l'accès à l'eau et à l'assainissement dans les pays du bassin du Niger, à Bamako (Mali) le 17 octobre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'application du droit communautaire de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la restauration de la qualité des milieux aquatiques, notamment de la Seine et de la Marne, à Achères le 29 septembre 2011.

Déclaration

Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Monteils  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2011

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Forum de l'eau

Communiqué

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