Écologie

Écologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Baupin  ;  Fabienne Keller  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 22 janvier 2014. La mise en œuvre de la stratégie de filières.

Communiqué

La Chine à l'horizon 2030 : étude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Michel Bellier  ;  Jean-François Corté  ;  Christian Lévy  ;  Pierre-André Périssol  ;  Emmanuel Rébeillé-Borgella  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2013

La France et ses campagnes 2025-2050 - Regards croisés filières et territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2013

Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Thierry Francq  ;  Direction générale du Trésor  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les priorités de politique industrielle de la France, à Paris le 12 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangère, en réponse à des questions sur la politique étrangère de la France, à Paris le 11 septembre 2013.

Déclaration

Agir pour la biodiversité

Avis

Auteur(s) :  Marc Blanc  ;  Allain Bougrain-Dubourg  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2011

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères, sur les défis de l'Union européenne face au changement du monde, La Haye le 21 mars 2013.

Déclaration

Pacte de solidarité écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Gaeremynck  ;  Alain Lecomte  ;  Pascal Douard  ;  Geneviève Besse  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er février 2011

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