Écologie

Écologie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réinventer la chasse pour le XXIème siècle

Avis

Auteur(s) :  Victor Scherrer  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur Définition et implications du concept de voiture propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cabal  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Coppens  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er avril 2005

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Bilan de l'impact écologique de la tempête et de la marée noire de décembre 1999

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Jean-Pierre Merle  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er mars 2000

Les inégalités écologiques en milieu urbain

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Wanda Diebolt  ;  Annick Helias  ;  Dominique Bidou  ;  Georges Crepey  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

L'éducation relative à l'environnement et au développement durable : un état des lieux, des perspectives et des propositions pour un plan d'action

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Bonhoure  ;  Michel Hagnerelle  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mars 2003

Pollution de l'air et transports : étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Giroult  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-François Graujeman  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 1997

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu Prévention des inondations

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-François Graujeman  ;  Pierre Balland  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 1998

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