Économie numérique

Économie numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entretien de M. François Hollande, Président de la République, dans "Le Nouvel Observateur" du 10 octobre 2013, sur les défis et priorités de la construction européenne.

Article Interview

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mohammed Adnène Trojette  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie numérique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Axelle Lemaire  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la mise en place du plan numérique pour l'enseignement supérieur, Paris le 2 octobre 2013.

Déclaration

Concertation sur la fiscalité du numérique : avis et rapport du Conseil national du numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Godefroy Beauvallet  ;  Yann Bonnet  ;  Mathilde Bras  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le 

Agence du patrimoine immatériel de l'Etat : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence du patrimoine immatériel de l'État

Remis le 

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, à "RMC" le 28 juin 2013, sur les perspectives budgétaires, sur les bonnes pratiques en matière d'utilisation des données personnelles sur les réseaux sociaux.

Interview

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur les enjeux du développement du numérique en outre-mer, Paris le 31 mai 2013

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, notamment sur les relations économiques entre la France et la Chine, à Shangai le 26 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la nouvelle politique gouvernementale en matière d'économie numérique, Paris le 25 avril 2013.

Déclaration

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lescure  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Haut de page