Économie numérique

Économie numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur l'avenir du tourisme dans le contexte de crise économique et de révolution de l'internet, Ténérife le 2 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'impact de la régulation des télécoms sur la filière télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique économique et sociale du gouvernement , à Paris le 17 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de l'investissement en France, à Latresne (Gironde) le 10 janvier 2013.

Déclaration

Mission d'expertise sur la fiscalité de l'économie numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Collin  ;  Nicolas Colin  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Redressement productif  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l'Innovation et de l'Economie numérique  ;  Ministère du Budget

Remis le 

Déclaration de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, sur la stratégie pour le numérique à l'école et l'économie numérique, Paris le 13 décembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Conseil national du numérique.

Communiqué

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'exception culturelle dans le cadre de l'économie numérique, Paris le 6 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'accès aux documents numériques et l'internet, notamement les données culturelles, Paris le 19 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de l'économie numérique, sur l'objectif gouvernemental de couvrir tout le territoire en très haut débit d'ici 10 ans, sur les moyens pour y parvenir et sur le développement du numérique au service de la vie au quotidien, Paris le 21 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le développement du numérique, à la fois sa couverture, son financement et la place de l'Etat au sein du dispositif, Paris le 18 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la création artistique et les droits d'auteur dans l'économie numérique, Paris le 25 octobre 2012.

Déclaration

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