Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 7 décembre 1983 Le développement de l'économie sociale.

Communiqué

CM. 27 janvier 1982 L'économie sociale

Communiqué

CM. 5 octobre 1982 Le développement de l'économie sociale.

Communiqué

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur l'adaptation des mutuelles, associations et coopératives au marché unique européen de 1993, Bruxelles le 21 décembre 1989.

Déclaration

Interview de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, dans "La Croix" le 17 novembre 1989, sur l'économie sociale et les mesures en faveur du monde associatif.

Article Interview

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le budget de l'économie sociale pour 1990, au Sénat le 8 décembre 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur l'économie sociale dans la perspective européenne, Paris le 15 et 17 novembre 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur le budget des services du Premier ministre et les budgets annexes du secrétariat général de la défense nationale et des journaux officiels, à l'Assemblée nationale le 27 octobre et au Sénat le 4 décembre 1989.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, le 9 mai 1990 à Lille, sur le secteur coopératif, la mutualité agricole,la protection de l'environnement et l'aménagement rural, parus dans "BIMA" du 25 mai 1990.

Article Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le développement local en Ariège, Massat le 26 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sur les principales mesures du projet de loi relatif au développement des services à la personne et de la cohésion sociale, notamment l'institution du chèque emploi service universel et la création d'une Agence nationale des services à la personne, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur le projet de loi sur l'épargne salariale, au Sénat, le 8 novembre 2000.

Déclaration

Haut de page