Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le travail en effectifs variables : l'expérience à l'épreuve de la flexibilité - Actes du séminaire 2021 "Âges et travail" du Creapt

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Camille Bachellerie  ;  Catherine Delgoulet  ;  Valerya Viera Giraldo  ;  Serge Volkoff  ;  Valérie Zara-Meylan  ;  Centre d'Études de l'Emploi et du Travail (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la politique judiciaire, à Paris le 19 juin 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la planification de la construction des prisons : une inexorable procrastination

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Hetzel  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Universités et territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, en réponse à une question sur la politique de l'immigration, à l'Assemblée nationale le 6 décembre 2022.

Déclaration

Rapport du Gouvernement sur la situation des Français établis hors de France - 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le réseau des services économiques de la direction générale du Trésor à l'étranger

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Cozic  ;  Frédérique Espagnac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2021. Dispositions visant à préserver les effectifs et les compétences du personnel militaire pour faire face à l’épidémie de covid-19.

Communiqué

Note d'alerte du Conseil scientifique COVID-19 - 22 septembre 2020 - Un contrôle renforcé de l'épidémie pour "mieux vivre avec le virus"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'accès à l'interruption volontaire de grossesse (IVG)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Cécile Muschotti  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Les médecins et les personnels de santé scolaire - Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Christelle Dubos, secrétaire d'Etat à la santé, sur un premier bilan de la stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, Paris le 12 septembre 2019.

Communiqué

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