Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 Janvier 1990 Mesures d'urgence pour les rentrées universitaires 1990 et 1991.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Octobre 1989 La Rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Septembre 1989 La rentrée scolaire 1989.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Janvier 1989 Orientations pour la rénovation du système éducatif.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 La réforme du conseil économique et social.

Communiqué

La reconversion des salariés du textile-habillement-cuir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Clarisse Perotti-Reille  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

L'enseignement supérieur en France - Etat des lieux et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Goulard  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

L'Inspection du travail en France en 2005 : Les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur les services des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique : volume 2 - Gestion prévisionnelle des ressources humaines 2006-2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2006-2007 : volume 1 - Faits et chiffres

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

L'impact de la décentralisation sur les administrations d'Etat - Ministère de l'emploi et de la cohésion sociale, Ministère de la santé et des solidarités : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Nicolas  ;  Michel Gagneux  ;  Laurent Chambaud  ;  Nicolas Grivel  ;  Jean-Yves Le Gallou  ;  Bruno Durieux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2007

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