Effectif

Rapport de la commission d'enquête sur l'immigration clandestine, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 27 octobre 2005 - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Georges Othily ; François-Noël Buffet ; Sénat

Remis le 11 avril 2006

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Bouvard ; Didier Migaud ; Charles de Courson ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le groupement d'intérêt économique Maison de la France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Claude Beaudeau ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur le Commissariat général du Plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicole Bricq ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2005

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Participation ; Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les missions fiscales de la direction générale des impôts

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Angels ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur l'exécution des crédits de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Marc ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

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