Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Adéquation entre les besoins hospitaliers et les effectifs en anesthésie-réanimation, gynécologie-obstétrique, psychiatrie et radiologie : rapport au secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Nicolas  ;  Michèle Duret  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2001

Observatoire de l'emploi public : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2001

Les Titres des étrangers en France en 1999 : rapport au Parlement : deuxième rapport établi en application de l'article 45 de la loi du 11 mai 1998

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'intérieur

Remis le  1er janvier 2000

L'Evolution du premier cycle universitaire : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dmitri Lavroff  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er mars 1995

Vers de nouveaux rivages. Sur la refondation du Conservatoire du littoral

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2001

Propositions sur les options à prendre en matière de démographie médicale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Nicolas  ;  Michèle Duret  ;  Ministère de la Santé

Remis le  1er juin 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur les études doctorales

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction générale de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er février 1995

Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Comité technique national des Infections nosocomiales

Remis le  1er juin 1997

La participation financière : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2001

De la psychiatrie vers la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Piel  ;  Jean-Luc Roelandt  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2001

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