Effectif

Effectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Administration pénitentiaire : rapport annuel d'activité 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'Administration pénitentiaire

Remis le  1er janvier 2001

La Fonction publique de l'Etat : deuxième rapport public particulier : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2001

Rapport de la Mission de l'Inspection générale des services judiciaires sur l'application de la loi du 15 juin 2000 relative au renforcement de la protection de la présomption d'innocence et des droits des victimes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juin 2001

Crise des identités, brouillage des catégories : programme pluri-institutionnel sur les emplois et qualifications de l'intervention sociale : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) :  François Aballea  ;  Guido de Ridder  ;  Charles Gadéa  ;  Groupe de recherche Innovation et Societes (Mont-Saint-Aignan, Seine Maritime)  ;  Institut du Développement social (Canteleu, Seine Maritime)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 1997

Rapport d'ensemble sur la démographie médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Choussat  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 1997

L'IVG en France : propositions pour diminuer les difficultés que rencontrent les femmes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Israël Nisand  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1999

Livre Blanc sur la Défense 1994

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marceau Long  ;  Édouard Balladur  ;  François Léotard  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1994

Rapport sur l'exercice libéral des professions paramédicales : infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne-Marie Brocas  ;  Nathalie Cuvillier  ;  Marie-Line Deuxdeniers  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 1998

La gestion dynamique de la fonction publique : une méthode : rapport du groupe thématique Gestion prévisionnelle des emplois : outils et structures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Vallemont  ;  Bertrand Du Marais  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

La Formation : une nécessité pour accompagner les changements dans les exploitations agricoles

Avis

Auteur(s) :  Christophe De Rycke  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er octobre 2000

La Fonction publique et la réforme de l'Etat : mars 1999 - mars 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er janvier 2000

Les Autopsies médico-scientifiques : rapport remis au Secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Got  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 1997

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