Égalité des chances | Vie publique

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Didier Noury ; Patrick Segal ; Claire Aubin ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lagauche ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, de modernisation sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Richert ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er décembre 1998

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2000

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Auteur(s) : Jean Bastide ; Danielle Bourdeaux ; Hubert Brin ; Christian Larose ; Conseil économique et social

Remis le 1er août 2004

Contribution à la préparation de la loi d'orientation sur l'avenir de l'école

Avis

Auteur(s) : Claude Azema ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2004

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle ; Ministère de la justice

Remis le 1er mars 2005

Pour une prise en charge collective, quel que soit leur âge des personnes en situation de handicap

Avis

Auteur(s) : Maurice Bonnet ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 2004

Des meilleures scolarités féminines aux meilleures carrières masculines

Rapport d'étude

Auteur(s) : Louis Gruel ; Béatrice Thiphaine ; Observatoire national de la vie étudiante

Remis le 1er mars 2004

Les inégalités entre les femmes et les hommes : les facteurs de précarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Milewski ; Sandrine Dauphin ; Nadia Kesteman ; Marie-Thérèse Letablier ; Dominique Méda ; Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 1er juillet 2005