Égalité des chances

Égalité des chances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

6ème rapport périodique national sur l'application de la convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

Pour une plus grande et une meilleure visibilité des diverses composantes de la population française dans le secteur du spectacle vivant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mai 2006

L'accompagnement à la scolarité - Pour une politique coordonnée équitable et adossée aux technologies de l'information et de la communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain-Marie Bassy  ;  Jean-Yves Dupuis  ;  Jean-Michel Bérard  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2006

Liberté Inégalité Fraternité : intégrer l'égalité professionnelle femmes hommes dans la Fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Evelyne Boscheron  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen

Avis

Auteur(s) :  Claude Azema  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Au possible nous sommes tenus : rapport de la Commission Familles, vulnérabilité, pauvreté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Hirsch  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille. Commission familles, vulnérabilité, pauvreté

Remis le  1er avril 2005

L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2004

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'utilisation des crédits d'intervention en faveur des droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au nom patronymique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

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