Élargissement de l'UE

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique étrangère, de sécurité et de défense commune de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

La localisation des activités et les stratégies de l'Etat : contributions au débat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 2005

Rapport d'activité fait pour l'année 2004-2005 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la situation des droits des femmes dans les dix nouveaux Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gisèle Gautier ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Myard ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2004

Les perspectives financières européennes 2007-2013 : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Serge Vincon ; Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er février 2004

Le transport routier de marchandises

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Hillmeyer ; Premier ministre ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er février 2004

La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Hunault ; Premier ministre ; Ministère des Affaires européennes

Remis le 1er octobre 2003

Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry de Montbrial ; Bernard Bourget ; Conseil de Prospective européenne et internationale pour l'Agriculture et l'Alimentaton

Remis le 1er juin 2003

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale. Comité stratégique

Remis le 1er janvier 2003

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er août 2002

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