Élargissement de l'UE

Élargissement de l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Impacts de l'élargissement de l'Union européenne sur les activités relevant du METL (ministère de l'équipement des transports et du logement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le nouvel élan d'élargissement après Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Bernard Raimond  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mission effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Chaumont  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la candidature de Chypre à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Le Pensec  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'accès au marché du travail de l'Union européenne des ressortissants des pays d'Europe centrale et orientale après leur adhésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la politique commune des transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Oudin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le Traité de Nice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information(...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Hongrie, de la République tchèque, la Lettonie, la Roumanie, la Pologne, la Slovaquie et l'Estonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Feidt  ;  Alain Barrau  ;  Gérard Fuchs  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la XXIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (COSAC) tenue à Versailles les 16 et 17 octobre 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

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