Élargissement de l'UE

Élargissement de l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le transport routier de marchandises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Hillmeyer  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er février 2004

La coopération décentralisée et le processus d'élargissement de l'Union européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Hunault  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Affaires européennes

Remis le  1er octobre 2003

Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry de Montbrial  ;  Bernard Bourget  ;  Conseil de Prospective européenne et internationale pour l'Agriculture et l'Alimentaton

Remis le  1er juin 2003

Rapport fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2003

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France : contributions au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale. Comité stratégique

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'activité 2001 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er août 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Alain Barrau  ;  Jean-Claude Lefort  ;  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Ensemble, dessinons l'Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe Débat sur l'avenir de l'Europe  ;  Premier ministre  ;  Présidence de la République

Remis le  1er novembre 2001

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Evin  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'Elargissement de l'Union européenne : conditions et conséquences : avis

Avis

Auteur(s) :  Jacques Picard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Rapport d'information (...) sur les fonds structurels et la cohésion territoriale de l'Union européenne des années 2007 à 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

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