Élu local

Élu local : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, dans "La Provence" du 27 septembre 2018, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales.

Article Interview

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, avec France Inter le 27 septembre 2018, sur les relations entre l'Etat et les élus locaux.

Interview

Rapport d'information - Tome 1 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Mathieu Darnaud  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 6 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : analyse des résultats de la consultation »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Eric Kerrouche  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 5 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la responsabilité pénale et les obligations déontologiques »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Grosdidier  ;  Alain Richard  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 4 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la formation et la reconversion »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Bonhomme  ;  Michelle Gréaume  ;  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 3 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Chasseing  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information - Tome 2 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime indemnitaire »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josiane Costes  ;  Bernard Delcros  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la possibilité pour le président de la République de débattre avec les parlementaires réunis en Congrès à Versailles et l'objectif de l'équilibre des finances publiques pour 2022.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la rencontre avec des élues locales, organisée le 8 mars 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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Interview de M. Julien Denormandie, secrétaire d'État auprès du ministre de la cohésion des territoires, à France Info le 23 mai 2018, sur la politique du gouvernement en faveur des quartiers en difficulté.

Interview

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

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