Energie renouvelable

Energie renouvelable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 août 2004. Le développement des bioénergies.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 août 2004. Le développement durable en outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mai 2004. Loi d'orientation sur l'énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2002. Le plan national Habitat - Construction - Développement durable.

Communiqué

Déclaration de Christian Pierret, secrétaire d' Etat à l'industrie, sur les orientations et les objectifs de la politique énergétique, à l'Assemblée nationale le 21 janvier 1999.

Déclaration

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Grenelle de l'environnement - Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d'énergie »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Les installations de cogénération sous obligation d'achat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Mines

Remis le  1er janvier 2007

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Recherches et technologies du futur : quelles orientations pour la production et la consommation d'énergie ?

Avis

Auteur(s) :  Marie-Odile Paulet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport du groupe de travail « Division par quatre des émissions de gaz à effet de serre de la France à l'horizon 2050 »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian de Boissieu  ;  Ministère de l'industrie  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er août 2006

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