Energie

Energie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Etat actionnaire : rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2008

L'Etat actionnaire : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2007

L'Etat actionnaire : rapport 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur Les relations entre l'Union européenne et la Russie en matière d'énergie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Tony Dreyfus  ;  Jean-Jacques Guillet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Investir pour l'avenir : priorités stratégiques d'investissement et emprunt national

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Alain Juppé  ;  Présidence de la République

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Changement climatique - Coûts des impacts et pistes d'adaptation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

La programmation pluriannuelle des investissements de production d'électricité : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Plan indicatif pluriannuel des investissements dans le secteur du gaz : période 2009 - 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

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