Energie

Energie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2001

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste de Foucauld  ;  Jean-François Chadelat  ;  Catherine Zaidman  ;  Premier ministre  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 1995

Rapport d'audit sur la gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Martin Bonnichon  ;  Franck Le Vallois  ;  Claude Wendling  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2000

Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Claude Gatignol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Renouvellement de la concession de la chute hydro-électrique de Kembs sur le Rhin

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Henri Defoug  ;  Dominique Petit  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2000

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Avis

Auteur(s) :  Gabriel Gaudy  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er février 1999

Etude préalable sur les concepts et nomenclatures nécessaires aux études énergétiques sur très longue période

Rapport interne

Auteur(s) :  Commissariat général du Plan  ;  Enerdata

Remis le  1er janvier 1999

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Stratégie et moyens de développement de l'efficacité énergétique et des sources d'énergie renouvelables en France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cochet  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2000

Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations : rapport du groupe présidé par Jean Bergougnoux - Luc Baumstark, Nicole Jestin-Fleury - Commissariat général du plan

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Luc Baumstark  ;  Nicole Jestin-Fleury  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

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