Républiquefrançaise
Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
3 décembre 2012
Interview
14 novembre 2012
Avis
Auteur(s) : Christel Prado ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 9 octobre 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Martine Caraglio ; Jean-Pierre Delaubier ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er juillet 2012
Conférence de presse Déclaration
29 août 2012
22 juin 2012
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux
Remis le 1er juin 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claire-Lise Campion ; Isabelle Debré ; Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois
Remis le 4 juillet 2012
Auteur(s) : Catherine Becchetti-Bizot ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er juillet 2008
22 mai 2012
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 1er février 2012
Communiqué
3 mai 2012