Républiquefrançaise
Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-François Mattei ; Marie-Christine Le Boursicot ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Rapport d'activité
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Michel Yahiel ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées
Remis le 1er mars 2001
Auteur(s) : Edmond Hervé ; Ministère de la Ville ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Auteur(s) : Bertrand Dautzenberg ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Monique Sassier ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées
Remis le 1er avril 2001
Auteur(s) : Pierre Naves ; Ministère de la Famille et de l'Enfance
Auteur(s) : Florence Veber ; Jean-Charles Ringard ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de la Santé
Rapport interne
Auteur(s) : Martine Ledrans ; Jocelyne Boudot ; Réseau national de santé publique ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er novembre 1997
Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Direction des Relations du Travail
Remis le 1er novembre 1998