Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Corinne Lepage, présidente de Cap 21 et candidate à l'élection présidentielle, en réponse à des questions du Collectif national pour les droits des femmes, le 8 mars 2002, sur ses positions par rapport aux droits et à la vie des femmes.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 novembre 1991, sur le GEM "Mieux vivre ensemble".

Communiqué

Lettre de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressée à M. Charles Pilet, président de l'Académie nationale de médecine, sur l'utilité pour l'Académie d'inscrire à son programme de travail la lutte contre la douleur, l'accompagnement des mourants et une évaluation du système de soins français, à Paris le 8 septembre 1999.

Lettre

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 14 mars 1989, sur le problème des enfants de couples mixtes séparés franco-algériens.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les mesures prises en faveur des familles, notamment en matière de droits de l'enfant, allocations familiales et revenu minimal, Paris, le 28 mai 1990.

Déclaration

Communiqué de la présidence de la République en date du 11 mars 1987, à propos du projet de loi relatif à l'aggravation des peines en cas de conduite en état d'ivresse et du projet de loi relatif à l'exercice de l'autorité parentale en cas de divorce.

Communiqué

Communiqué du secrétariat d'Etat chargé des droits de l'Homme en date du 1er septembre 1987, sur l'accueil en France d'enfants chakmas originaires du Bangladesh.

Communiqué

1er septembre 1987

Lettre de Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, adressée aux partenaires sociaux sur l'articulation entre vie familiale et vie professionnelle et le développement des crèches d'entreprises, Paris le 14 février 2002.

Lettre

Communiqué du ministère des relations extérieures, en date du 24 juillet 1984 sur l'exercice du droit de visite et du droit de garde de Françaises ayant été mariées à des ressortissants algériens.

Communiqué

Communiqué du ministère des relations extérieures en date du 8 novembre 1984 sur la situation des enfants de couples séparés en Algérie.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 17 février 1987, sur le problème des enfants de couples franco-algériens séparés.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre délégué à la famille, à l'enfance et aux personnes hanicapées, à Europe 1 le 21 décembre 2001, sur l'exploitation sexuelle des enfants, le délai de prescription des crimes sexuels et les rythmes scolaires.

Interview

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