Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Bayrou, garde des sceaux, ministre de la justice, dans "Le Monde" du 14 juin 2017, sur la loi de moralisation de la vie politique et sur le MoDem.

Article Interview

Interview de M. François Bayrou, garde des sceaux, ministre de la justice, avec CNews le 13 juin 2017, sur les élections législatives, les projets de loi de moralisation de la vie publique, la réforme de la justice et sur l'enquête judiciaire concernant le Mouvement démocrate.

Interview

Interview de Mme Marielle de Sarnez, ministre des affaires européennes, avec Europe 1 le 31 mai 2017, sur l'enquête préliminaire pour abus de confiance concernant des parlementaires européens, l'affaire Richard Ferrand et sur les relations avec les Etats-Unis et la Russie.

Interview

Déclaration à la presse de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le conflit syrien, la question ukrainienne et sur les relations entre l'Union européenne et les Etats-Unis, à Lucques le 11 avril 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 31 janvier 2017, sur le crash du vol Egyptair MS804.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 février 2017. Décision d'enquête européenne en matière pénale.

Communiqué

Qui sont les publics des archives ? Enquêtes sur les lecteurs, les internautes et le public des activités culturelles dans les services publics d'archives (2013-2014)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Guigueno  ;  Emmanuel Penicaut  ;  Direction générale des Patrimoines

Remis le  1er janvier 2015

Conseil des ministres du 25 janvier 2017. Autorisation environnementale.

Communiqué

Interview de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, avec RTL le 25 juillet 2016, sur l'attentat terroriste à Nice et la Justice.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur la disparition du vol Egyptair MS804, à Paris le 21 mai 2016.

Déclaration

Interview de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à iTélé le 24 mai 2016, sur la situation dans les stations-essence du fait l'action des opposants au projet de loi Travail, l'organisation de la sécurité autour de l'Euro 2016 et le crash d'Egyptair.

Interview

Interview de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à France 2 le 23 mai 2016, sur l'accompagnement des familles après le crash de l'Airbus d'Egyptair.

Interview

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