Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Bilan des mesures de la loi de 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques relatives aux professions du droit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-François Verdier  ;  Matthieu Leclercq  ;  Aymeric Ducatez  ;  Myriam Cissé  ;  Isabelle Théry  ;  Michaël Haravon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de la justice

Remis le 

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et Moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur le partage de la valeur au sein de l'entreprise, à Paris le 27 mars 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les sociétés à mission, Paris le 24 mars 2026.

Déclaration

Les aides à la décarbonation de l'industrie du plan de relance et de France 2030

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 11 mars 2026. Point d'accès unique européen fournissant un accès centralisé aux informations publiées utiles pour les services financiers, les marchés des capitaux et la durabilité.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 19 février 2026, sur la reconduction du fonds Ukraine.

Communiqué

Interview de M. Sébastien Martin, ministre délégué, chargé de l'industrie, à Ici Radio Saint-Etienne le 4 février 2026, sur la politique industrielle.

Interview

Déclaration de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, sur le thème : " Le fonctionnement des éco-organismes et la gestion des éco-contributions. ", à l'Assemblée nationale le 8 janvier 2026.

Déclaration

Interview de M. Sébastien Martin, ministre délégué, chargé de l'industrie, à TF1 le 12 décembre 2025, sur la liquidation du groupe BRANDT par la justice.

Interview

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les efforts en faveur des entreprises de taille intermédiaire, à Paris le 9 décembre 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur l'action de son ministère, à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Naïma Moutchou, ministre des outre-mer, sur les dispositifs de soutien aux entreprises ultramarines, à l'économie, à l'emploi et au pouvoir d'achat dans les outre-mer, Paris le 19 novembre 2025.

Déclaration

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