Entreprise publique | Vie publique

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Gressier ; Laurent Winter ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

L'Etat actionnaire : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2001

L'Etat actionnaire : rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2005

Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2005

L'Etat actionnaire : rapport 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 1er octobre 2004

Rapport de la Commission sur le projet industriel et financier d'EDF

Rapport officiel

Auteur(s) : Marcel Roulet ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er novembre 2004

L'Etat actionnaire : rapport 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er octobre 2003

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Douste-Blazy ; Michel Diefenbacher ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2003

Quartiers en difficulté : partir de l'expérience des entreprises concernées dans leurs marchés par l'évolution des territoires urbains dévalorisés...

Rapport interne

Auteur(s) : Josée Landrieu ; Interface (Versailles) ; Ministère de l'Equipement, du Logement et des Transports. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er décembre 1996

Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans les secteurs du BTP et des services urbains : rapport de synthèse

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace ; Fere Consultants

Remis le 1er janvier 1995

Vers une régulation européenne des réseaux

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Stoffaes ; Ministère des Affaires européennes

Remis le 1er juillet 2003

La Future organisation électrique française : avis

Avis

Auteur(s) : Raphaël Hadas-Lebel ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1998