Républiquefrançaise
Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre-Rémy Houssin ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Georges Vianes ; Frédéric Chole ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Remis le 1er juin 2001
Avis
Auteur(s) : Alain Brunaud ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1998
Auteur(s) : Philippe Herzog ; Ministère des Affaires européennes
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Michel Debout ; Conseil économique et social
Remis le 1er novembre 1999
Auteur(s) : Catherine Tasca ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er juillet 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Patrice Martin-Lalande ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1998
Auteur(s) : André Roulet ; Conseil économique et social
Remis le 29 avril 1998
Auteur(s) : Martine Clément ; Arnaud Strasser ; Patrick Midy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Famille
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Nadine Levratto ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Olivier Garnier ; Guilhem Bentoglio ; Annick Guilloux ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er décembre 2002