EPIC

EPIC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Monnaie de Paris - Exercices 2017-2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Centre national d'études spatiales (CNES) - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national d'études spatiales

Remis le 

L'Institut national de l'audiovisuel - Exercices 2015 et suivants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 avril 2017, sur la création d'un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) national du Mont-Saint-Michel et la reprise par l'Etat de la responsabilité de l'exploitation du barrage sur le Couesnon.

Communiqué

Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) - Exercices 2013-2014 (actualisation jusqu'en 2016 pour la gestion)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Comptes et gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Exercices 2009 à 2014 actualisation à 2015 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'Institut français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

France Coopération Internationale (2008-2011) - France Expertise Internationale (2011-2014)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'Opéra national de Paris - Exercices 2005 à 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Etablissement public d'aménagement Plaine de France (EPA Plaine de France) - Exercices 2006 à 2011 (actualisation 2012)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'activité, la gestion et les comptes de la Cité de l'architecture et du patrimoine (CAPA) - Exercices 2004-2012 (comptes) et 2004-2013 (gestion)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le canal des Alpines Septentrionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Patrick Hurand  ;  Denis Baudequin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haut de page