EPIC

EPIC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 juillet 2006. Institut français du pétrole.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juin 2005. Établissement public du domaine national de Chambord.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 août 2005. Agence de l'innovation industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mars 2003. Organisation du service public de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 février 2002. Création de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mars 1995 Comédie-Française.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Avril 1990 Réunion des musées nationaux.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des travaux de la Cour des comptes relatifs à l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Arthuis  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Blin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Groupe de travail sur l'arbitrage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Labetoulle  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la Documentation française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

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