Équipement collectif

Équipement collectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2017 de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Monique Sassier  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à RMC le 8 février 2018, sur la situation des transports à la suite de l'épisode neigeux des 5 et 6 février.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations de la politique d'investissement dans les infrastructures dans la perspective du futur projet de loi d'orientation des mobilités, à Paris le 1er février 2018.

Déclaration

1er février 2018

Point de situation de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la gestion de l'urgence et les responsabilités de l'Etat après le passage de l'ouragan Irma au-dessus de Saint-Martin et Saint-Barthélemy, à Paris le 11 septembre 2017.

Déclaration

Interview de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, à France 2 le 11 septembre 2017, sur la gestion de l'après-Irma à Saint-Martin et Saint-Barthélemy.

Interview

Interview de M. Gérard Collomb, ministre de l'intérieur, à France Info le 7 septembre 2017, sur la gestion de l'après-Irma à Saint-Martin et Saint-Barthélemy et l'arrestation de présumés terroristes en lien avec la découverte d'un laboratoire d'explosifs à Villejuif.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Karine Claireaux  ;  Vivette Lopez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement - Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Jean-Michel Billioud  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er mars 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nuihau Laurey  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des Instituts de formation paramédicale aux étudiants en situation de handicap, Paris le 26 mai 2016.

Déclaration

Revues de dépenses - La régulation des normes applicables aux collectivités territoriales - Accessibilité, Formation professionnelle, Diverses mesures dans le domaine social

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Amar  ;  Benjamin Ferras  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'investissement dans la jeunesse, l'équipement du territoire en infrastructures structurantes et les mesures en faveur de la reconnaissance et du respect des populations amérindiennes de Guyane, à Cayenne le 31 mars 2016.

Déclaration

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