Équipement collectif

Équipement collectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique d'accessibilité dans les transports, à Paris le 8 juin 2011.

Déclaration

Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le bilan du plan de relance et la consolidation des partenariats public privé en matière de conception, de réalisation et d'exploitation d'équipements de service public, à Paris le 13 octobre 2010.

Déclaration

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le dispositif national d'accompagnement du public vers la télévision numérique terrestre (TNT) et le passage au tout numérique audiovisuel, Paris le 6 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Les villes durables.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le plan d'action du gouvernement pour la généralisation du passage à la télévision numérique terrestre (TNT), Coulommiers le 22 juillet 2008.

Déclaration

Programme national de requalification des quartiers dégradés (article 12 du projet de loi sur la mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion)

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur les aspects de la politique de l'aménagement du territoire concernant les petites villes, le pacte de relance pour la ville, l'avenir du monde rural et la politique des "pays", à Paris le 23 octobre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, aux "Assises pour l'avenir des quartiers d'habitat social", sur la politique gouvernementale en-matière d'habitat social, Paris le 28 octobre 1981

Déclaration

Article de M. René Monory, président du Sénat, dans "Les Echos" du 3 avril 1997, sur les enjeux de la décentralisation, intitulé "Créer de la richesse, une priorité pour les collectivités locales".

Article Tribune

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