Équipement collectif

Équipement collectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des équipements culturels pour les personnes handicapées, Paris le 14 janvier 2014.

Déclaration

Professionnaliser les accompagnants pour la réussite des enfants et adolescents en situation de handicap - Etat des lieux - Préconisations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pénélope Komites  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion  ;  Ministère de la Réussite éducative

Remis le 

Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le  1er février 2012

Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grands objectifs de la feuille de route numérique du gouvernement, à Gennevilliers le 28 février 2013.

Déclaration

Réussir 2015 - Accessibilité des personnes handicapées au logement, aux établissements recevant du public, aux transports, à la voirie et aux espaces publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Personnes handicapées et de la Lutte contre l'Exclusion

Remis le  1er mars 2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des campagnes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Renée Nicoux  ;  Gérard Bailly  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les atouts du secteur de l'hotellerie pour le redressement économique,la nécessaire revalorisation des métiers de ce secteur et sur la politique de soutien à l'emploi du gouvernement, Paris le 18 octobre 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle - 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle

Remis le 

Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Georges Debiesse  ;  Michel Raymond  ;  Philippe Chain  ;  Noël Renaudin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2011

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la démarche de l'intercommunalité des îles Marquises et le soutien de l'Etat en faveur de la mise en place de la nouvelle organisation territoriale et du développement économique du territoire, à Hiva Oa le 8 février 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur la requalification du centre-ville de Béziers, à Béziers le 17 février 2012.

Déclaration

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