Équipement collectif

Équipement collectif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, secrétaire nationale des Verts, sur la politique des transports, à Lisses le 3 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. André Henry, ministre du temps libre, sur la "révolution du temps libre" et la création d'équipements et d'espaces spécialisés (y compris maisons du temps libre), La Flèche le 28 septembre 1982.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 9 juillet 2001, sur les grandes orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'action de la commune de Sada en faveur des jeunes et l'aide que l'Etat apporte à la commune dans ce domaine, Sada-Mayotte, le 20 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'activité de la Commission nationale du débat public, Paris le 23 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le lancement du réseau RIAM (réseau pour la recherche et l'innovation en audiovisuel et multimedia), Paris, le 20 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Sécurité des infrastructures et systèmes de transport.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Les Enseignements à tirer du recensement pour la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989 La Politique en faveur des handicapés.

Communiqué

Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport annuel 2006 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Haut de page