Équipement sportif

Équipement sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 03 Novembre 1993

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Janvier 1986 La préparation olympique et le sport de haut niveau.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur les enjeux du sport et les propositions du PS pour l'action municipale en faveur du sport, Toulouse le 20 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 06 Septembre 1995 Le Grand stade et la préparation de la coupe du monde de football.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 septembre 2000. Jeux Olympiques de Sydney.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Mai 1992 Le plan été-jeunes.

Communiqué

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur sport et innovations sociales : 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er août 2005

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur les activités du CNAPS et sur la valorisation à l'international des savoir-faire français en matière d'activités physiques et sportives - 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er décembre 2006

Déplacement du circuit Carole : création d'une cité de la moto en Ile de France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Bruno Fareniaux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport annuel 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion du Fonds national pour le développement du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Aucouturier  ;  Pierre Vialle  ;  Chantal Cumunel  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1999

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