Esclavage

Esclavage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, pour le colloque sur "l'esclavage moderne et le trafic d'êtres humains", énonçant les actions engagées en France dans ce domaine, notamment en direction du corps diplomatique et consulaire, ainsi que les propositions et initiatives de la France en tant que présidence du Conseil de l'Union européenne, Paris le 17 novembre 2000.

Lettre

CM. 28 avril 1982 Commémoration de l'abolition de l'esclavage outre-mer

Communiqué

Mémoires des esclavages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edouard Glissant  ;  Premier ministre

Remis le 

Mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions : rapport à Monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Ministère de l'Outre-mer  ;  Comité pour la Mémoire et l'Histoire de l'Esclavage

Remis le 

L'esclavage contemporain et ses réseaux

Avis

Auteur(s) :  Michèle Monrique  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information (…), sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 2001 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er février 2002

Rapport d'information déposé par la mission d'information commune sur les diverses formes de l'esclavage moderne. Tome 1 : Rapport. Tome 2, volumes 1 et 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lazerges  ;  Alain Vidalies  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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