Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

INTRODUCTION

I. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION

1. Représentants de l'Assemblée nationale
2. Représentants du Sénat 
3. Bureau de la délégation en 2004

II. PRÉSENTATION DE LA TROISIEME PARTIE DE LA SESSION 2004

A. LISTE DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES
B. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
C. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
1. Deux débats économiques 
a) L'euro et la grande Europe
b) Contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement au développement économique en Europe centrale et orientale
2. Les problèmes politiques et internationaux 
a) Évolution de la situation en Turquie 
b) L'Arménie 
3. Les questions environnementales et de société
a) Esclavage domestique : servitude, personnes au pair et épouses achetées par correspondance
b) Prévention et règlement des conflits : le rôle des femmes
c) Interdire le châtiment corporel des enfants en Europe
d) Les modalités de gestion de l'eau en Europe
 
ANNEXES
1. Autre intervention en séance des membres de la délégation française
2. Propositions de Résolution et de Recommandation de M. Jean-Louis Masson, soumises à la signature de ses collègues
3. Communiqué publié à la suite de l'utilisation de l'anglais par le Président de la Banque centrale européenne lors de son intervention du lundi 21 juin