Établissement public

Le sixième programme-cadre européen de recherche et de développement technologique : état des lieux et recommandations sur les conditions administratives, juridiques et financières de la gestion de projets européens : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er janvier 2002

Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2002

Les établissements publics nationaux : un chantier pilote pour la réforme de l'Etat. La mise en oeuvre des politiques publiques par les établissements publics nationaux : de la conception de la stratégie à l'élaboration de la politique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Rochet ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er décembre 2002

Ministère de la culture : identification des marges de manoeuvre budgétaires du budget de la culture 2002-2006 : rapport d'étude

Rapport d'étude

Auteur(s) : Kpmg Secteur Public (Paris)

Remis le 1er juin 2002

Gestion des espèces sauvages : première note d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Roussel ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er juin 2002

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er février 2002

Rapport public 2002 : jurisprudence et avis de 2001 - collectivités publiques et concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil d'État

Remis le 1er mars 2002

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation des politiques publiques et de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur l'évaluation de l'action des services départementaux d'incendie et de secours

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Philippe Marini ; Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001