Établissement public

Auteur(s) : Elisabeth Dufourcq ; Stéphane Paul ; Martine Caffin-Ravier ; Michel Garnier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er mai 2004

Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Stirn ; Edouard Crepey ; Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2004

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information (...) sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er décembre 2004

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : Cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BEPA (Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles) en 1989-1990

Rapport interne

Auteur(s) : Michel Boulet ; Michèle Bargeot ; Michelle Dubos ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon

Remis le 1er janvier 1996

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Miquel ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Paul ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2001

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