Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'équipement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2006

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport sur les fonctions de soutien et les opérateurs du MEDD

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'établissement public les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le suivi de son rapport d'information n° 264 (2004-2005), concernant l'enquête de la Cour des comptes relative à Météo France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Prise en compte de l'accessibilité dans les directions départementales de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Charles de Vincenti  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2006

L'établissement national des invalides de la marine (ENIM) : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Trempat  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à Météo France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mars 2005

Rapport relatif à la création de l'Ecole des hautes études en santé publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Stéphane Paul  ;  Martine Caffin-Ravier  ;  Michel Garnier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mai 2004

Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Edouard Crepey  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er janvier 2004

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