Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er mai 2000

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2000

Cour des comptes - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2001

Le financement des nanotechnologies et des nanosciences : l'effort des pouvoirs publics en France, comparaisons internationales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Jean-Loup Dupont  ;  Gérard Ghys  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er janvier 2004

Rapport d'information de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat et des établissements publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Yves Deniaud  ;  Augustin Bonrepaux  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'activité 2003 du ministère des sports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le  1er janvier 2004

L'évaluation du contrat quadriennal de l'IFREMER 2001-2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2004

Rapport d'information au nom de la Commission des finances (...), sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels du ministère de la culture et de ses établissements publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Rapport sur l'audit du contrôle de légalité, du contrôle budgétaire et du pouvoir de substitution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'environnement en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2003

Le Devenir des élèves de l'enseignement agricole : cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en terminale BTSA (Brevet de Technicien Supérieur Agricole) en 1989-1990

Rapport interne

Auteur(s) :  Michel Boulet  ;  Michèle Bargeot  ;  Michelle Dubos  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Remis le  1er janvier 1996

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