Etude

Etude : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'élaboration d'un projet de loi pour adapter le cadre législatif français à la société de l'information, projet articulé autour de trois axes : clarification des droits et des responsabilités de chacun, démocratisation de l'accès à la société de l'information, sécurité et loyauté des transactions électroniques, Paris, le 5 octobre 1999.

Déclaration

Préface de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur l'étude ethnologique menée par Marc Abélès sur les députés de l'Assemblée nationale.

Tribune

1er décembre 1999

Déclaration économique des chefs d'Etat ou de gouvernement des pays participant au sommet des pays industrialisés, intitulée "Construire un partenariat mondial", Londres le 17 juillet 1991.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, sur les études de cas organisées par métier pour diagnostiquer l'état de l'équipement électronique et informatique des PME en vue de limiter les dégâts du passage à l'an 2000, Paris, le 28 mai 1999.

Déclaration

Tribune de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel, dans "Les Echos" du 20 février 2002, en réponse à un article paru dans ce quotidien sur un colloque orgnaisé par l'association Métiers-entreprises-formations.

Article Tribune

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, sur les missions de l'Observatoire National du Commerce et sur la nécessité de produire des informations fiables sur le secteur du commerce, Paris, le 30 juin 1999.

Déclaration

Article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "Fen hebdo" les 14 juin et 13 septembre 1996, sur les textes d'application de la loi sur le financement de l'apprentissage, les effets de la crise sur les formations sous contrat de travail, le point de vue des jeunes sur l'apprentissage, et sur les conclusions de la mission De Virville.

Article Périodique

Interviews de M. François d'Aubert, secrétaire d'Etat chargé de la recherche, dans "L'Express" et à RTL le 27 mars 1997 et dans "Le Monde" du 29 mars 1997, sur les conclusions du rapport de l'Académie des sciences sur les effets de la consommation de cannabis et sur son opposition à la dépénalisation du cannabis.

Article Interview Tribune

Communiqué final du Conseil de l'OCDE en date du 12 avril 1985 sur la situation de l'économie internationale et les recommandations de l'OCDE.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 24 novembre 2000, sur la décision de suspendre les autorisations de mise en culture du maïs génétiquement modifié en cohérence avec le moratoire décidé par l'Union européenne et à la suite de la décision du Conseil d'Etat d'autoriser la mise en culture du maïs transgénique.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les risques encourus et l'état sanitaire des militaires engagés dans le conflit du Golfe et dans le conflit du Kosovo, à l'Assemblée nationale le 2 mai 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2005. Les mesures prises par le Gouvernement face au risque d'extension de l'épizootie de grippe aviaire.

Communiqué

Haut de page