Evaluation

Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le 1er février 2001

Conseil supérieur des systèmes d'information de santé : rapport 1998

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur des systèmes d'information de santé

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le projet de statut des député(e)s au Parlement européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Henri Nallet ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Le Développement des sites internet des services de l'Etat : évaluation au printemps 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'évaluation des postes d'expansion économique de Sao Paulo, Buenos Aires et Santiago du Chili

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2000

Evaluation des conséquences sanitaires de l'accident de Tchernobyl en France : dispositif de surveillance épidémiologique, état des connaissances, évaluation des risques et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) : P. Verger ; Laurence Chérié-Challine ; Institut de Protection et de Sûreté nucléaire ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er janvier 2000

Cour des comptes - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur le fonctionnement des services de l'Etat dans l'élaboration des projets de loi de finances et l'exécution des projets de loi de finances (en application de l'article 5-ter de l'ordonnance (...) - Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la lutte contre la fraude dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

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