Républiquefrançaise
Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Inspection générale des Bibliothèques
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques
Remis le 1er février 2002
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 février 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Duffe ; Michel Marec ; Pasquale Cialdini ; Ministère de l'intérieur ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement ; Ministero dei la vori pubblici (Italie)
Remis le 1er juillet 1999
Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 1er novembre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Institut de Protection et de Sûreté nucléaire
Remis le 1er janvier 1995
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er octobre 2001
Remis le 1er février 2001
Auteur(s) : Conseil supérieur des systèmes d'information de santé
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Henri Nallet ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne