Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2000

 I - Présentation générale de la commission Présentation générale de la commission
 
 II - Résumé de l'activité de la commission en 2000

 a) Questions traitées
 b) Questions inscrites à l'ordre du jour de plusieurs réunions de la commission en 2000 :
 c) Activités nécessitant un suivi :
 d) Réflexions générales de la commission :
 
 ANNEXES AU RAPPORT D'ACTIVITÉ
 
 ANNEXE I Méthodes d'évaluation des dangers et des risques
 1°) Méthodes d'essai
 - Evolutions
 relatives à l'essai sur algues
 - Rapport sur la détection des cancérogènes non génotoxiques
 - Lignes directrices OCDE
 - Norme AFNOR sur les polyélectrolytes
 
 2°) Méthodes d'évaluation des dangers et des risques
 - Présentation
 du projet de document guide relatif aux métabo-lites (applicable aux produits
 hytopharmaceutiques)
 - Bilan des décisions concernant l'évaluation de l'exposition de l'environnement
 aux métaux
 - Choix des valeurs pour le calcul de la PNEC
 - Scénario d'exposition " peintures "
 - Débit des rivières recevant des effluents
 
 ANNEXE II Méthodes de classification des substances dangereuses
 
 1°) Environnement terrestre
 2°) Substances pétrolières
 3°) Utilisation des NOEC pour déclasser
 4°) Classification des substances pour lesquelles de nombreuses données sont
 disponibles
 5°) Substances ayant un potentiel de réchauffement climatique
 6°) Classification de substances particulières
 
 ANNEXE III Substances nouvelles
 
 1°) Essais de niveau 1 (100 t/an ou 500 t cumulées)
 2°) Problèmes liés aux essais sur certaines substances
 3°) Problèmes liés à l'évaluation des risques de certaines substances
 4°) Questions liées à la déclaration de substances cosmétiques
 5°) Questions liées à la déclaration de substances colorantes
 
 ANNEXE IV Substances existantes particulières
 
 1°) Zinc (Partie environnement)
 2°) Cadmium (Partie santé)
 3°) Chromates (Partie environnement)
 4°) Aniline
 5°) Acide sulfurique
 - Partie environnement
 de l'évaluation
 - Partie santé humaine
 6°) Biphénol A
 7°) EDTA (60-00-4 et 64-02-8)
 8°) Perborate de sodium (N° CAS : 11138-47-9)
 9°) Présence de TBT dans les couches de bébés
 10°) Toluène : effet sur le développement
 11°) DEHP
 12°) Anthracène
 13°) Perfluorooctane sulfonate (PFOS)
 14°) MTBE
 15°) Acide trichloroacétique (TCA)
 
 ANNEXE V Risques pour divers produits
 
 1°) GAUCHO
 2°) Additifs carburants et carburants
 - Additif carburant " KLEANFUEL "
 - Additif ADX 766
 
 ANNEXE VI Projets réglementaires
 
 1°) Projet de décret relatif à des limitations de mise sur le marché et de l'emploi
 de TBT et PCP
 2°) Projet de directive " Détergents "
 3°) Projet de directive relative aux colorants azoïques
 4°) Projet de loi " Produits chimiques / Biocides "
 5°) Stratégie relative aux perturbateurs endocriniens
 6°) Politique chimique
 
 ANNEXE VII Divers
 
 1°) Evaluation des risques liés à l'utilisation d'une technique de destruction
 de caulerpa taxifolia
 2°) Naufrage du IEVOLI-SUN
 3°) Présentation des résultats d'écotoxicité des déchets / validation des seuils
 4°) Biodégradabilité des matériaux plastiques
 5°) Présentation des nouveaux documents de l'UIC relatifs à l'évaluation des
 risques liés aux produits chimiques
 6°) Avis sur le programme de recherche PNETOX
 7°) Documents diffusés