Evaluation

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 février 2004 sur les ONG françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Monique Cerisier-ben Guiga ; Jacques Blanc ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Jégo ; Jean-Louis Dumont ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er mai 2005

Comité national d'évaluation de la recherche : rapport au Président de la République - décembre 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er décembre 2004

La prévention spécialisée : enjeux actuels et stratégies d'action - rapport du groupe de travail interinstitutionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Jean Andrieu ; Groupe de Travail interinstitutionnel sur la Prévention spécialisée

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Pierre André ; Jean-Pierre Plancade ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er juin 2004

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel au Président de la République - juin 1994

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er juin 1994

Le sport à l'université : la pratique du sport par les étudiants

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Louis Aucouturier ; Pierre Vialle ; Chantal Cumunel ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er janvier 1999

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République - juin 1997

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le 1er juin 1997

Les centres nationaux de ressources : impact sur l'enseignement des sciences et techniques industrielles, fonctionnement, pilotage et évolutions

Rapport officiel

Auteur(s) : Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information fait (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : René Tregouët ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2004

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