Expatriation

Expatriation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La situation statutaire, juridique, patrimoniale et économique du centre international de Valbonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Guidet  ;  Antoine Mioche  ;  Sylvie Thirard  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Accord en matière d'emploi des membres des familles des agents des missions officielles.

Communiqué

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la lutte contre le terrorisme et l'antisémitisme, à Paris le 9 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la prévention et la répression des actes antisémites, la promotion du dialogue interreligieux et la capacité de résilience de la société française face aux attentats de janvier 2015, à Paris le 1er novembre 2015.

Déclaration

1er novembre 2015

Retour en France des Français de l'étranger

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Conway-Mouret  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan de l'application de la loi n° 2013-659 du 22 juillet 2013 relative à la représentation des Français établis hors de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe-André Frassa  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Luc Chatel  ;  Yann Galut  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Tribune de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des français de l'étranger, dans "Libération" du 14 novembre 2013, sur l'expatriation, intitulée "Fuite des français : cessons les contrevérités".

Article Tribune

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les apports des expatriés à la coopération entre la France et le Québec, à Québec le 15 mars 2013.

Déclaration

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire Lepetitjournal.com à destination des Français de l'étranger, sur les "exilés fiscaux", la prise en charge des frais de scolarité dans les lycées français de l'étranger, la binationalite, la protection sociale et la représentation des Français de l'étranger, Paris le 18 avril 2012.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle et la contribution des Français de l'étranger au rayonnement de la France dans le contexte de la mondialisation, Paris le 27 septembre 2011.

Déclaration

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "France Info" le 17 septembre 2010, sur l'enlèvement de sept personnes dont cinq ressortissants français à Arlit au Niger.

Interview

Haut de page