Expertise

Expertise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la priorité accordée par la France à la lutte contre les perturbateurs endocriniens, à Paris le 21 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique commune de la pêche pour la campagne 2016, à l'Assemblée nationale le 8 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la feuille de route du Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET), à Paris le 11 mai 2015.

Déclaration

Evaluation du dispositif d'expertise technique internationale - Mission de modernisation de l'action publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pervenche Berès  ;  Gérard Belet  ;  Pierre Amidey  ;  Philippe Kaspi  ;  Gautier Mignot  ;  Kareen Rispal  ;  Contrôle général économique et financier  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 1er avril 2015. Portage salarial.

Communiqué

1er avril 2015

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le rôle du CEREMA dans l'élaboration des politiques de développement territorial et les priorités de la politique de l'aménagement du territoire en 2015, à Lyon le 4 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le lancement de la nouvelle agence "Expertise France", à Paris le 20 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur la nouvelle agence "Expertise France", à Paris le 20 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'abandon du projet initial du barrage de Sivens et la validation de deux scénarios à débattre lors de la prochaine session du conseil général du Tarn, à Paris le 16 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le rôle et l'expertise de l'Institut national des hautes études de la Sécurité et de la Justice (INHESJ) et les enjeux de sécurité futurs, à Paris le 11 décembre 2014.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, en date du 30 décembre 2014, sur la création d'"Expertise France", la nouvelle agence française d'expertise technique internationale.

Communiqué

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le partenariat stratégique entre l'Etat et les agences d'urbanisme dans la mise en oeuvre de la loi ALUR, des politiques de l’habitat et de l’observation territoriale, à Paris le 18 novembre 2014.

Déclaration

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