Expertise

Expertise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France Inter le 7 juillet 2014, sur les conclusions des experts à propos de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge (Essonne) et la situation de la SNCM au 14e jour de grève.

Interview

Préfiguration de la Commission d'orientation et de suivi de l'expertise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne-Marie Mitaut  ;  Viviane Moquay  ;  François Paulin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2014

Interview de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, dans le magazine des agents du ministère le 12 janvier 2014, sur la préparation des lois sur la transition énergétique et la biodiversité, la modernisation du droit de l'environnement et la création du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).

Interview Article

Radiofréquences et santé : mise à jour de l'expertise

Avis

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités environnementales des outre-mer, à Paris le 20 septembre 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 avril 2013. L'évaluation et la contre-expertise indépendante des projets d'investissements publics.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 avril 2013, sur le dossier de presse du comité interministériel pour la modernisation de l'action publique (CIMAP) du 2 avril et le maintien en l'état du "Groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse" (GEOC).

Communiqué

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique d'aménagement foncier, avec notamment la nécessité de la mutualisation des expertises, la simplification des normes en matière d'urbanisme et les projets de réforme de la loi de 1970 sur les agences immobilières et de la loi de 1965 sur les copropriétés, à Paris le 21 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire, sur la probable interdiction en France de l'insecticide Cruiser en raison de son effet néfaste sur les abeilles, à Paris le 1er juin 2012.

Déclaration

1er juin 2012

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la portée et la mise en oeuvre du principe de précaution, à l'Assemblée nationale le 1er février 2012.

Déclaration

1er février 2012

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan des deux années d'existence du corps des Ingénieurs des Ponts, des Eaux et des Forêts (IPEF) et le rôle de l'expertise dans l'action publique, à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur l'objectif du gouvernement de faire interdire la culture du maïs Monsanto 810 sur le territoire français, à l'Assemblée nationale le 30 novembre 2011.

Déclaration

Haut de page