Expertise

Expertise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les compétences de l'autorité environnementale en matière d'expertise et d'évaluation sur les projets d'aménagement du territoire, de transport et d'énergie durable, Paris le 6 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Action extérieure de l'État.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, en réponse à une question sur la clause de sauvegarde concernant le maïs transgénique (OGM) MON 810, défendue par la France devant le Conseil européen, à l'Assemblée nationale le 15 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Lagauterie  ;  François Lenoel  ;  Jacques Roudier  ;  Louis Ruelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'expertise technique française à l'international, à Paris le 26 mai 2009.

Déclaration

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec "Canal Plus" le 19 avril 2009, sur le soutien américain à l'adhésion de la Turquie à l'UE, l'Afghanistan, la popularité de Rama Yade, l'accusation de conflit d'intérêt, les propos prêtés à Nicolas Sarkozy concernant des dirigeants européens et l'intervention de Ségolène Royal.

Interview

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'évaluation des études concernant l'impact des antennes relais et des ondes électromagnétiques sur la santé publique et sur la mise en application du principe de précaution, à l'Assemblée nationale, le 6 avril 2009.

Déclaration

Interview de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, au Figaro le 5 février 2009, sur sa mise en cause pour conflit d'intérêts et pour ses prises de position sur le Rwanda dans le livre de Pierre Péan.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la mise en cause de son engagement humanitaire et l'accusation de conflits d'intérêts, Paris le 4 février 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 février 2009, sur la gestion des dommages causés par la tempête Klaus dans les régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon.

Communiqué

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