Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Partage des responsabilités parentales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er mars 2001

De la psychiatrie vers la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Piel  ;  Jean-Luc Roelandt  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2001

Pour une politique globale de la famille : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Gisserot  ;  Corinne Tichoux  ;  Christiane Tricot  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er février 1997

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er avril 2001

Jeunesse, le devoir d'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Charvet  ;  Pierre-Jean Andrieu  ;  Francine Labadie  ;  Marc-Olivier Padis  ;  Michel Théry  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mars 2001

Le Contradictoire et la communication des dossiers en assistance éducative : rapport au ministre de la Justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Deschamps  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2001

Les Etudiants en difficulté : pauvreté et précarité : rapport remis au Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Grignon  ;  Louis Gruel  ;  Observatoire de la vie étudiante

Remis le  1er mai 2000

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

Les Populations d'origine étrangère dans l'agglomération orléanaise

Rapport interne

Auteur(s) :  Françoise Moneger  ;  Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur les perspectives de la France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

L'Etranger en France, face et au regard du droit : les populations originaires de Turquie, la religion et le droit de la famille : approche socio-juridique

Rapport interne

Auteur(s) :  Francis Messner  ;  Franck Frégosi  ;  Nadine Weibel  ;  Université Robert Schuman. Centre CNRS société, droit et religion en Europe  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er janvier 1999

Famille et chômage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Commaille  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er janvier 1999

Haut de page