Faune

Faune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de l'étude sur la notion d'espèce nuisible

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lang  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 20 mai 2009. Le renforcement de la stratégie nationale pour la biodiversité.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet d'une gouvernance scientifique de la chasse, Paris le 17 mars 2009.

Déclaration

Projet de réforme de la délivrance des documents CITES Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'expertise sur le projet d'UTN (unité touristique nouvelle) de la commune de Porta (Pyrénées-Orientales) dans le site Natura 2000 Capcir-Carlit-Campcardos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Denis Laurens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La gouvernance locale des aires protégées et des espaces dédiés à la conservation de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Julien La Bruyère  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

Etude descriptive d'un épisode de pullulation de chenilles Lithosies quadrilles (Lithosia quadra) survenu au cours de l'été 2006 - Aspects sanitaires et expositions environnementales, Loire-Atlantique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Conseil des ministres du 4 juin 2008. Mise en oeuvre en Polynésie française et dans les iles Wallis et Futuna de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

Communiqué

Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er mai 2008

Surpopulation des sangliers en Ardèche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Giles Guidot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2007

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur la coopération européenne pour la sauvegarde de la biodiversité, Sofia les 23 et 24 octobre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 01 Juillet 1987 La protection de la faune et de la flore : dix ans d'application de la loi sur la protection de la nature.

Communiqué

1er juillet 1987

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