Faune

Conseil des ministres du 16 juin 2010. La mise en place d'une plateforme internationale sur la biodiversité.

Communiqué

16 juin 2010

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cointat ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 17 février 2010

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur la politique en faveur de la protection de la biodiversité, à Paris le 29 avril 2009.

Déclaration

29 avril 2009

Fonctionnement de la Fondation pour la protection des habitats de la faune sauvage (FPHFS)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; Daniel Fédou ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 27 novembre 2009

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la promotion de la biodiversité en Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 2 février 2010.

Déclaration

2 février 2010

Comité national de pilotage du plan de mobilisation des territoires et des filières sur le développement des métiers de la croissance verte - Rapport du Comité de filière Biodiversité et services écologiques

Rapport officiel

Auteur(s) : Sylvie Benard ; Yves Velirhac ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 2 janvier 2010

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Lejeune ; Jean-Louis Touraine ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 9 décembre 2009